vendredi 6 janvier 2006
Mentions légales
Nid d'ange...s
est une enseigne de la SARL DANINONA,
au capital de 6 500 EUR,
inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro 487 845 307.
Adresse : 34 boulevard Aristide Briand
92400 Courbevoie
Tél. : 01.47.88.71.52
Site conçu et réalisé par la SARL DANINONA, à partir de la plateforme canalblog.com
Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs et les droits de propriété, la reproduction et l'usage de tout ou partie des éléments composant le site nid d'ange...s même à des fins privées sont strictement interdites sans autorisation écrite de l'éditeur du site.
Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de nid d'ange...s ou de leurs propriétaires respectifs et ils ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d'autres fins ou d'une autre manière sans l'autorisation préalable de la SARL DANINONA.
La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).
Commentaires
Poster un commentaire
Rétroliens
URL pour faire un rétrolien vers ce message :
http://www.canalblog.com/cf/fe/tb/?bid=115353&pid=11270619
Liens vers des weblogs qui référencent ce message :